Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D9MAINE DE RIVALS
E.A.R.L. JORDAN

Numéro de dépôt :
3075160
Date de dépôt :
02/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2011
D9MAINE DE RIVALS de E.A.R.L. JORDAN

Présentation de la marque D9MAINE DE RIVALS

Déposée le 2 janvier 2001 par la société E.A.R.L. JORDAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D9MAINE DE RIVALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la société E.A.R.L. JORDAN domicilié(e) CHATEAU RIVALS, 11620 Villemoustaussou - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 637 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. JORDAN - France.

La marque D9MAINE DE RIVALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D9MAINE DE RIVALS est expirée depuis le 2 janvier 2011.

E.A.R.L. JORDAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JORDAN


E.A.R.L. JORDAN - CHATEAU RIVALS, 11620 Villemoustaussou - France - SIREN 408637130


E.A.R.L. JORDAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée. Vins de pays, apéritifs et liqueurs.